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Marques déposées par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe
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DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS
Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe

Numéro de dépôt :
92419784
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS

Déposée le 14 mai 1992 par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe domicilié(e) 3, rue du Chateau, 66200 CORNEILLA DEL VERCOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats R. RICARD - J. VERGELLY R. RIVES - Ph. DALMAU - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE DU PARADIS est expirée depuis le 14 mai 2002.

JONQUERES D'ORIOLA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA , DOMAINE JONQUIERES D'ORIOLA , DOMAINE DU PARADIS , LA GRILLADE , CHATEAU DE CORNEILLA , CHATEAU DE CORNEILLA


Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe - 3, rue du Chateau, 66200 CORNEILLA DEL VERCOL - France


S.C.P. d'Avocats R. RICARD - J. VERGELLY R. RIVES - Ph. DALMAU - France


Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152624 - Publication au BOPI 1992-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

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